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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACOBS SUCHARD SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1407326
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1995
Marque en couleurs, figurative de JACOBS SUCHARD SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD SA domicilié(e) Seefeldquai 17, ZURICH (Suisse). - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407326.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 1995.

JACOBS SUCHARD SA a également déposé les autres marques suivantes : EQUINOXE , AMBRE NOIR , EUROPE , SUNNYTOO , POUSSE CAFÉ , ROUGE ET NOIR


JACOBS SUCHARD SA, société anonyme de droit suisse - Seefeldquai 17, ZURICH (Suisse). - Suisse


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Lait, produits lactés et autres produits laitiers. Café, thé, cacao, chocolat, boissons instantanées au cacao ou au chocolat, produits contenant ou enrobés de cacao ou de chocolat y compris bonbons au chocolat contenant spiritueux ou liqueurs, sucre, sucreries, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.